|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|||||||||||
|
|
Voici nos conditions générales de vente pour : prix indiqués s'entendent TTC (toutes taxes comprises) pour la France. Modes de prise de Commande
sécurisée avec la garantie de notre partenaire. Par chèque à l'ordre de "La Chocolaterie du Drakkar" en remplissant en ligne
et en renvoyant par courrier le formulaire généré par le site web www.chocolateriedrakkar.com (pour
être imprimé) . Par téléphone en indiquant la nature, les quantités et le prix unitaire des produits à commander, puis en communiquant à l'opérateur les références de votre carte bancaire nécessaires au paiement du montant total de la commande.
la possibilité pour l'acheteur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. B-2 Les photographies et graphismes associés aux produits présentés par La Chocolaterie du Drakkar n'ont aucun engagement contractuel . Ils ne sont qu'indicatifs et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la société "La Chocolaterie du Drakkar", ni même remettre en cause la validité d'une commande passée ou d'une vente réalisée. B-3 La société "La Chocolaterie du Drakkar" décrit les articles en vente avec le plus d'exactitude possible. Cependant, si une erreur de description apparaissait sur un produit,la responsabilité de la société "La Chocolaterie du Drakkar" ne pourrait être engagée sur ce fait. B-4 Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité de l'acheteur. L'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, n'engage pas la responsabilité de la société "La Chocolaterie du Drakkar", sans préjudice des dispositions de l'article 8. Prix C-2 Les prix des produits peuvent évoluer à tout moment. C-3 On entend par prix de vente du produit, le prix hors éventuels frais de livraison. C-4 Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont facturés en supplément du prix de vente des produits. Les frais de livraison sont variables en fonction de la quantité des articles à livrer et du montant total de la commande. L'acheteur sera toujours informé avant l'enregistrement définitif de sa commande des frais de livraison liés à la dite commande, et le paiement sera demandé à l'acheteur pour le montant total de l'achat, intégrant les prix des produits commandés plus les frais de livraison. Ainsi, la confirmation d'accord de paiement de la commande par l'acheteur implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférents. Les frais de livraison ne peuvent donc constituer une raison valable de remise en cause de la commande après son enregistrement définitif. Modalités de paiement prix de vente ttc du produit ainsi que les éventuels frais de livraison afférents. D-3 La société "La Chocolaterie du Drakkar" se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non- paiement. La société "La Chocolaterie du Drakkar" se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Livraison E-2 La société "La Chocolaterie du Drakkar" s'engage à livrer tout produit dans un délai maximum de 24 heures. La livraison sera effectuée dans les délais standard. La société "La Chocolaterie du Drakkar" ne pourra en aucun cas être tenue responsable des conséquences d'un retard de livraison pour le client, quelles qu'en soient leur nature, dans la mesure où les dates de livraison sont données à titre indicatif. E-3 La livraison est considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l'acheteur. La remise de la marchandise sera effectuée contre signature par le client réceptionnaire d'un bon de livraison.
conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de livraison. F-2 La formulation de cette réclamation auprès de "La Chocolaterie du Drakkar" sera effectuée par écrit, en incluant le N° de la commande et l'adresse e-mail du plaignant. F-3 Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société "La Chocolaterie du Drakkar" de toute responsabilité vis-à-vis de l'acheteur. Clause de rétractation concerné ( référence, prix d'achat ttc, date d'achat) :
Sous forme d'envoi d'un courrier-fax exclusivement, pour les acheteurs ayant commandé par fax. N° de Fax :02.31.85.16.52. Sous forme d'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception
exclusivement, pour les clients ayant commandé par téléphone à "La Chocolaterie
du Drakkar" Toute demande de remboursement parvenant "La Chocolaterie du Drakkar" au delà du délai légal de 7 jours après la livraison (cachet de la poste, accusé de fax ou d'e-mail faisant foi) sera rejetée et ne pourra donc faire l'objet d'aucun remboursement, même partiel. On entend par date de
livraison le jour de la première présentation du produit par le transporteur à
l'adresse de livraison. G-3 A réception du produit renvoyé par l'acheteur, "La Chocolaterie du Drakkar" adressera par e-mail, par fax ou par courrier, une confirmation de réception du produit à l'acheteur. Cette confirmation indiquera clairement : Si le produit a bien été réceptionné et s'il remplit les conditions requises pour obtenir remboursement (produit complet, emballé et en parfait état de revente) Ou si le produit a subi des dommages, s'il est incomplet, ou si l'emballage a été dégradé, la société "La Chocolaterie du Drakkar" indiquera si ell accepte ce retour (en cas de refus, le produit sera retourné au client). G-4 Le remboursement se fera par chèque au nom de l'acheteur, dans un délai de 30 jours maximum après l'envoi de la confirmation de réception du produit au client. Loi "Informatique et Liberté" Drakkar - ZA Bayeux Intercom - 14400 CAEN ", ou envoyez-nous un e-mail à info@chocolateriedrakkar.com |
| © 2008 chocolaterie du Drakkar |
 |
